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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS
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CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS
CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1445228
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
07/02/1996
CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS de CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS

Présentation de la marque CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS

Déposée le 7 février 1986 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS domicilié(e) 89530 SAINT BRIS LE VINEUX. - France.

La marque CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRÈRIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS est expirée depuis le 7 février 1996.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE TESTEVINÉE , CUVEE TESTEE PAR LA CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS


CONFRERIE DES CHEVALIERS DES TROIS CEPS (association loi 1901) - 89530 SAINT BRIS LE VINEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

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